Charles VIII
Œuvres dans le domaine public depuis le 1ᵉʳ janvier 1569
Règle « vie + 70 ans » (Union européenne). Le statut peut différer selon les pays — voir la méthodologie.
1 œuvre recensée
- Ordinance of Moulins (1490)
Œuvres dans le domaine public depuis le 1ᵉʳ janvier 1569
Règle « vie + 70 ans » (Union européenne). Le statut peut différer selon les pays — voir la méthodologie.