Portrait de Lionel Jospin

Lionel Jospin

Œuvres protégées — entrée dans le domaine public le 1ᵉʳ janvier 2097 (dans 71 ans)

Règle « vie + 70 ans » (Union européenne). Le statut peut différer selon les pays — voir la méthodologie.

6 œuvres recensées

  • Le Mal napoléonien 2014 · français
  • Décret du 23 septembre 1999 portant création de la réserve naturelle des Bouches de Bonifacio (département de la Corse-du-Sud)
  • Décret du 7 juin 2000 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Cornouaille »
  • Décret n°98-324 du 28 avril 1998 portant création de la réserve naturelle de la baie de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor)
  • Décret n°98-801 du 3 septembre 1998 portant création de la réserve naturelle des îles de la Petite Terre (Guadeloupe)
  • Décret n°99-557 du 2 juillet 1999 portant création de la réserve naturelle de la baie de l'Aiguillon (Charente-Maritime)