Charles II le Chauve
Œuvres dans le domaine public depuis le 1ᵉʳ janvier 948
Règle « vie + 70 ans » (Union européenne). Le statut peut différer selon les pays — voir la méthodologie.
1 œuvre recensée
- précepte de Charles le Chauve du 23 février 869
Œuvres dans le domaine public depuis le 1ᵉʳ janvier 948
Règle « vie + 70 ans » (Union européenne). Le statut peut différer selon les pays — voir la méthodologie.