Portrait de Joseph II

Joseph II

Œuvres dans le domaine public depuis le 1ᵉʳ janvier 1861

Règle « vie + 70 ans » (Union européenne). Le statut peut différer selon les pays — voir la méthodologie.

2 œuvres recensées

  • Edict on Idle Institutions 1780
  • 1782 Edict of Tolerance 1782