Louis XVI
Œuvres dans le domaine public depuis le 1ᵉʳ janvier 1864
Règle « vie + 70 ans » (Union européenne). Le statut peut différer selon les pays — voir la méthodologie.
2 œuvres recensées
- Ordonnance concernant la formation et la solde d'un bataillon sous la dénomination de Bataillon d'Afrique
- Testament de Louis XVI