Louis XIV

1638 – 1715 · Wikidata

Œuvres dans le domaine public depuis le 1ᵉʳ janvier 1786

Règle « vie + 70 ans » (Union européenne). Le statut peut différer selon les pays — voir la méthodologie.

13 œuvres recensées

Déclaration portant nouveau règlement pour la punition du crime de duel 1679 · droit
Édit du Roy portant règlement général sur les duels 1679
édit de Saint-Germain-en-Laye 1679
Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et réglemens de Sa Majesté, 1738 · français
Recueils de reglemens, edits, declarations et arrets : concernant le commerce, l'administration de la justice et la police des colonies françaises de l'Amérique. Avec le Code noir 1744
Nouveau commentaire sur l'ordonnance de la marine du mois d'août 1681 1760
Pensées de Louis XIV 1817
Testament de Louis XIV 1821
Acte royal, mars 1673. Versailles loi
Conférence des ordonnances de Louis XIV français
I am the State
L'esprit des ordonnances de Louis XIV
Letter from Louis XIV to Count Tallard